Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL
Société anonyme dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE

Numéro de dépôt :
1138257
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTERNATIONAL

Déposée le 11 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE domicilié(e) Société francaise, ayant son siège social: 170, boulevard de la Villette, PARIS, Seine, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INTERNATIONAL est expirée depuis le 11 juin 1990.

dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER CHIEF , IH INTERNATIONAL HARVESTER , PAYMOVER , INTERNATIONAL , IH , (Marque figurative) , LOADSTAR , CULTI-VISION , VIBRA SHANK , IDEAL


Société anonyme dite: INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE - Société francaise, ayant son siège social: 170, boulevard de la Villette, PARIS, Seine, France, - France


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Machines agricoles, instruments de culture et leurs organes, machines et appareils divers et leurs organes, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques, cordes, cordages, ficelles en poils ou en fibres de toute espèce, câbles métalliques, courroies de transmission, machines à traire, refroidisseurs de lait, d'eau ou de boissons, refroidisseurs de bouteilles, condenseurs, armoires réfrigérantes, groupes réfrigérateurs domestiques ou industriels, ainsi que les pièces détachées de ces machines ou appareils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.